Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site 5ameca.com sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise n’est possible qu’avec l’accord explicite de l’auteur en vertu de l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction, la transmission, la modification, l’utilisation de tout ou partie du contenu de ce site, par tout moyen et sur quelque support que ce soit est formellement interdite, sauf accord préalable écrit de l’auteur.
Protection des données
Les informations recueillies sur ce site Internet font l’objet d’un traitement informatique destiné à établir des statistiques d’audience. Le destinataire exclusif des données reste la société Consogarage.com. Les données ainsi collectées ne sont ni transmises, ni cédées à des tiers.
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer votre droit, il vous suffit d’envoyer un Email à contact@5ameca.com ou un courrier postal l’adresse suivante : Consogarage – 7 rue Douladoure – 31100 Toulouse, en justifiant de votre identité.
Le site Consogarage peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. 5ameca.com ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et nous ne serions en aucune façon être responsables du contenu, du fonctionnement et de l’accès à ces sites.
Editeur du site
SAS Consogarage.com
7 rue Douladoure
31100 TOULOUSE
05 31 61 61 14
Directeur de publication : M. Dominique Lerigoleur
Hébergeur
SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix